Nirvana : Un juge rejette la plainte pour violation du droit d'auteur concernant une illustration de l'Enfer de Dante !

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Nirvana : Un juge rejette la plainte pour violation du droit d'auteur concernant une illustration de l'Enfer de Dante !

Selon Reuters, une action en justice pour violation des droits d’auteur concernant l’utilisation par Nirvana d’une illustration tirée d’une traduction anglaise de 1949 de l’Enfer de Dante sur des produits dérivés a été rejetée.

Un aperçu des produits incriminés est disponible ci-dessous !

L’Enfer est la première partie de la Divine Comédie de l’écrivain, poète et homme politique italien Dante Alighieri, datant du 14e siècle.

Le jeudi 21 octobre, le juge de district américain Dale Fischer a rejeté l’affaire et a décidé que le Royaume-Uni était une juridiction plus appropriée pour les plaintes relatives aux droits d’auteur déposées par la citoyenne britannique Jocelyn Bundy concernant la prétendue utilisation par les pionniers du Grunge du dessin de son grand-père.

Le juge a conditionné le rejet à l’acceptation par Nirvana de la juridiction britannique si Jocelyn Bundy intentait un procès dans ce pays.

La plainte de Jocelyn Susan Bundy

En avril dernier, Jocelyn Susan Bundy a intenté un procès contre Nirvana LLC, Live Nation Merchandise LLC et son unité Merch Traffic LLC, ainsi que Silva Artist Management LLC, affirmant que Nirvana a utilisé depuis 1997 le dessin de son grand-père, C.W. Scott-Giles, sur des t-shirts, des tasses, des vinyles et d’autres objets qui sont vendus dans des magasins tels que Walmart, H&M et Hot Topic. Le dessin représente les cercles de l’enfer supérieur de Dante.

Le représentant légal de Jocelyn Susan Bundy a déclaré : “Le 20 janvier 2021 ou aux alentours de cette date, le plaignant a découvert que Nirvana et Live Nation Merchandise ont accordé des licences, ont fait la promotion, ont vendu, ont fabriqué et ont distribué des vinyles, des t-shirts, des pulls, des sweats à capuche, des porte-clés, des tasses, des patchs et d’autres articles représentant une image pratiquement identique à son illustration, aussi bien aux États-Unis qu’à l’étranger”.

“Le 11 mars 2021 ou aux alentours de cette date, le plaignant a découvert que, quelque temps après le 13 février 2021, Merch Traffic a également commencé à promouvoir, concéder des licences, vendre et distribuer des produits contrefaits aux États-Unis et à l’étranger.”

“Des recherches supplémentaires ont révélé que certaines des utilisations non autorisées de l’illustration sur des marchandises portant la marque Nirvana remontent à 1989. D’autres recherches ont également révélé qu’au fil des années, le groupe Nirvana et les intervenants en son nom ont régulièrement revendiqué à tort la propriété du droit d’auteur de l’illustration en plaçant de fausses mentions de droit d’auteur sur les produits contrefaits, essentiellement sous la forme ‘© [Année] Nirvana’.”

“Enfin, dans des documents déposés dans le cadre de deux autres procédures concernant le droit d’auteur devant ce tribunal, Nirvana a laissé entendre que Kurt Cobain a créé l’illustration ou, à titre subsidiaire, que l’illustration fait partie du domaine public aux États-Unis et que, par conséquent, Nirvana et ses collaborateurs sont libres de l’utiliser sans autorisation ni compensation. Nirvana et certaines des autres entités impliquées ont maintenu cette position dans leurs réponses aux demandes récurrentes du plaignant de cesser leur comportement illicite aux États-Unis et à l’étranger.”

Ce n’est pas la seule bataille juridique concernant des droits d’auteur dans laquelle Nirvana est actuellement impliqué. Au cours des trois dernières années, Nirvana a été impliqué dans un conflit juridique de longue haleine avec la société de mode Marc Jacobs au sujet de ses motifs de t-shirts “happy face”. Le litige entre Nirvana et Marc Jacobs porte sur un dessin représentant un smiley jaune ondulé, qui est très similaire à la marque déposée par le groupe depuis 1992. La version de Marc Jacobs comporte un M et un J au lieu de X à la place des yeux (comme dans la version de Nirvana), et l’inscription “Heaven” au lieu de “Nirvana” se trouve au-dessus dans une police d’écriture similaire à celle du groupe.

En outre, cet été, le bébé de Nevermind a poursuivi Nirvana pour “pornographie infantile”.

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Produits dérivés incriminés :

Nirvana : Un juge rejette la plainte pour violation du droit d'auteur concernant une illustration de l'Enfer de Dante !
© Press

Nirvana – Breed (Live @Amsterdam, 1991) :

Tags : Rock Nirvana
Source : blabbermouth.net