Un tribunal suédois rejette le procès intenté par Ghost contre des fabricants de vodka britanniques

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Un tribunal suédois rejette le procès intenté par Ghost contre des fabricants de vodka britanniques

Les fabricants de Ghost, la vodka britannique artisanale ultra-premium, semblent avoir gagné la bataille juridique contre le leader de Ghost, Tobias Forge, sur la vente de leur produit.

Au début de l’année, Ghost Drinks Ltd. a été poursuivie par le groupe de Rock suédois pour l’utilisation de son nom. Comme Ghost avait également commercialisé un gin en utilisant le nom du groupe, Tobias Forge et ses représentants ont affirmé que la vodka aurait pu causer une confusion sur le marché. La société de vodka, qui a été lancée en juin 2015, a rétorqué que le leader de Ghost connaissait leur produit depuis 2016.

Le 22 décembre, la Cour suédoise des brevets et du marché, qui traite des affaires de contrefaçon et de validité de la propriété intellectuelle, a rendu un jugement déclarant que le terme “Ghost” est un mot générique et qu’il peut donc être utilisé librement par Ghost Drinks.

Ghost Drinks a lancé le produit “Ghost vodka” en avril 2015. À cette époque, la société Svensk Drama Pop (SDP) de Tobias Forge avait déjà enregistré la marque sur le territoire européen pour les boissons alcoolisées, mais aucune utilisation n’a eu lieu. SDP n’avait pas non plus fait un usage effectif de sa marque dans le délai de cinq ans prévu par la loi. L’enregistrement a eu lieu le 30 novembre 2013 et l’utilisation n’a commencé qu’en février 2019.

Selon la Cour des brevets et du marché, il existe des différences visuelles majeures entre les produits en question. Compte tenu des différences visuelles évidentes entre les marques, le tribunal a estimé que, dans l’ensemble, il n’y avait pas d’infraction en ce qui concerne le droit des marques.

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Tags : Rock Ghost
Source : blabbermouth.net